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Marques déposées par Mairie de Paris
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Batoligne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Batoligne
Mairie de Paris

Numéro de dépôt :
3313858
Date de dépôt :
15/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2014
Batoligne de Mairie de Paris

Présentation de la marque Batoligne

Déposée le 15 septembre 2004 par Mairie de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Batoligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est Mairie de Paris domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville,75004 PARIS - 75004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Maire de Paris représenté par Monsieur le Directeur de la Voirie et des déplacements Agence de la Mobilité domicilié(e) 40 rue du Louvre,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque Batoligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Batoligne est expirée depuis le 15 septembre 2014.

Mairie de Paris a également déposé les autres marques suivantes : MON PREMIER FESTIVAL , LA CARTECOLE , MON 1er FESTIVAL


Mairie de Paris - Place de l'Hôtel de Ville,75004 PARIS - 75004 - France


Monsieur le Maire de Paris représenté par Monsieur le Directeur de la Voirie et des déplacements Agence de la Mobilité - 40 rue du Louvre,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

– bateaux. – service de transport.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.